Marque enregistrée - Marque en vigueur

VS Venet'S BIERE D'ARTISAN
Monsieur Jean-Michel NICOL

Numéro de dépôt :
4468049
Date de dépôt :
10/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2028
VS Venet\'S BIERE D\'ARTISAN de Jean-Michel NICOL

Présentation de la marque VS Venet'S BIERE D'ARTISAN

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2018 par monsieur Jean-Michel NICOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VS Venet'S BIERE D'ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Michel NICOL domicilié(e) KERGENETS - 56450 - SURZUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ETS NICOL, Monsieur JEAN-MICHEL NICOL domicilié(e) KERGENETS - 56450 - SURZUR - France.

La marque VS Venet'S BIERE D'ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4468049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VS Venet'S BIERE D'ARTISAN arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

Jean-Michel NICOL a également déposé les autres marques suivantes : CIDRE DE RHUYS , ROYAL GUILLEVIC , Cidre de Rhuys Cidre d'artisan de Bretagne, pur jus non pasteurisé


Monsieur Jean-Michel NICOL - KERGENETS - 56450 - SURZUR - France


SARL ETS NICOL, Monsieur JEAN-MICHEL NICOL - KERGENETS - 56450 - SURZUR - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Bières.